Jeudi 10 avril 2025
Séances du conseil municipal
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Ordre du jour : Liste des délibérations : Pv de séance :Délibérations
- 1.JURI COMPTE RENDU DES DECISIONS L212222 ANONYMISE
- 2.FINANCES ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
- 3 FINANCES ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET ANNEXE SEPULTURE DE LA VILLE AU TITRE DE L’ANNÉE 2025
- 4.FINANCES VOTE DES TAUX FISCAUX COMMUNAUX POUR 2025
- 5 FINANCES AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2024
- 6 FINANCES AJUSTEMENT ET CLÔTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME (AP) N° 161- AMÉNAGEMENT DES PROMENADES DU LITTORAL
- 7 RHDS PLAN DE FORMATION 2025-2027 ET REGLEMENT DE FORMATION VILLE ET CCAS
- 8 RHDS MODIFICATION TABLEAU DES EMPLOIS
- 9 RHDS AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION CADRE 2024 RELATIVE A L’INSERTION PROFESSIONNELLE DES JUGES ET ARBITRES
- 10 DRU REQUALIFICATION DE L’AVENUE GENERAL DE GAULLE- COMMISSION D’INDEMNISATION ET D’ACCOMPAGNEMENT- APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR
- 11 RHDS RIFSEEP – MODIFICATION DU PLAFOND APPLICABLE AU CIA
- 12 JURI CESSION DES PROPRIETES COMMUNALES CADASTREES SECTION AM 244-418-432-434-436 et 438 SISES CHEMIN DES PALUDS AU BENEFICE DE LA SNC SAINT LAURENT SEA SIDE VIEW
- 13 CAB ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION STAF06
- 14 ADT GARANTIE D’EMPRUNT DESTINEE A FINANCER L’ACQUISITION EN VEFA DE 58 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX « DOMAINE JADE » 1177 ROUTE DES PUGETS – ORGANISME LOCATIF
- 15 JURI MODIFICATION DU BARÈME DES REDEVANCES POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL – DROITS DE VOIRIE
- 16 JURI AUTORISATION DONNÉE POUR LE DÉPÔT D’UNE DÉCLARATION PRÉALABLE POUR L’INSTALLATION D’UNE CLIMATISATION ANONYMISE
- 17 DGDDP SIGNATURE DE LA CHARTE DU PROJET ALIMENTAIRE TERRITORIAL METROPOLE NICE COTE D’AZUR
- 20 SPORTS CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA SARL IRONMAN FRANCE ET LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR POUR L’ANNÉE 2025
- 21 SPORTS BEACH SPORT FESTIVAL 2025 ACTUALISATION DES REDEVANCES D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – TARIFICATION DES CONCERTS
- 22 SPORTS ATTRIBUTION DE SUBVENTION A DESTINATION DES ASSOCIATIONS SPORTIVES PERCEVANT UNE SUBVENTION ANNUELLE DE MOINS DE 23 000,00 €, POUR L’ANNÉE 2025
- 23 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN ATHLÉTISME MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000€
- 24 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN BASKET » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00 €
- 25 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN FOOTBALL » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00 €
- 26 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET « STADE LAURENTIN GYMNASTIQUE RYTHMIQUE » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23000€
- 27 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET « STADE LAURENTIN GYMNASTIQUE ARTISTIQUE » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23000€
- 28 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN JUDO » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00 €
- 29 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN KARATÉ » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00 €
- 30 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN LUTTE » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00 €
- 31 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET « STADE LAURENTIN NATATION SPORTIVE » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000€
- 32 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET « STADE LAURENTIN NATATION SYNCHRONISÉE » MONTANT DÉPASSE 23 000€
- 33 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN VOLLEY-BALL » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00
- 34 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET L’ASSOCIATION « STADE LAURENTIN RUGBY » MONTANT DE LA SUBVENTION DÉPASSE 23 000,00 €
- 35 SPORTS CONVENTION D’OBJECTIFS RÉGISSANT LES RAPPORTS ENTRE LA COMMUNE ET« STADE LAURENTIN MINIBOULE LAURENTINE » MONTANT DÉPASSE 23 000€
- 36 SPORTS CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA COMMUNE ET L’OFFICE DU TOURISME MÉTROPOLITAIN NICE COTE D’AZUR
- 37 DGQVC CONVENTION RELATIVE A L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DU JARDIN D’ENFANTS DE L’ASSOCIATION ROBINSON 06 – ANNEE 2025
- 38 DGQVC CONVENTION RELATIVE A L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT EN FAVEUR DE L’ASSOCIATION REGIONALE POUR LA PROMOTION DES ACTIONS DE SANTE -ARPAS 2025
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Mardi : 8h30-12h15 / 13h30-18h
Jeudi : 8h-12h15 (fermé l'après-midi)
Vendredi : 8h30-16h (journée continue)
Samedi : 9h-11h30 (État Civil uniquement)
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